Jean-paul BERTHAULT, Agissant pour le compte de la société “ Faber Import ” en cours de formation
Numéro de dépôt :
3588339
Date de dépôt :
15/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
15/07/2018
Présentation de la marque Prima
Déposée le 15 juillet 2008 par Jean-paul BERTHAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « Prima »
Le déposant est Jean-paul BERTHAULT, Agissant pour le compte de la société “ Faber Import ” en cours de formation domicilié(e) 55 Allée Henri Bergson - 83700 - SAINT RAPHAEL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-paul BERTHAULT domicilié(e) 55 Allée Henri Bergson - 83700 - SAINT RAPHAEL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean-paul BERTHAULT, Agissant pour le compte de la société “ Faber Import ” en cours de formation - 55 Allée Henri Bergson - 83700 - SAINT RAPHAEL - France
Jean-paul BERTHAULT - 55 Allée Henri Bergson - 83700 - SAINT RAPHAEL - France
Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34
Inscription le 29 avril 2009 - Rejet partiel n°496162 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24
Inscription le 30 juin 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°501018 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-30
Ascenseurs ; élévateurs ; Monte charges hydrauliques, monte escaliers électriques. ;
Appareils et instruments médicaux, mobilier spécial à usage médical. ;
Baignoires à porte, douches, bacs à pieds, appareils et machines pour le traitement ou la purification de l'eau. ;
